Ebreuil

• Décision n° 2002-237 du 16 avril 2002 autorisant l'association Centre social rural d'Ebreuil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Coquelicots

• Journal Officiel num. 117, 22 mai 2002
• Décision

• Décision n° 2003-233 du 14 mai 2003 portant abrogation de la décision n° 2002-237 du 16 avril 2002 autorisant l'association Centre social rural d'Ebreuil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Coquelicots

• Journal Officiel num. 128, 4 juin 2003
• Décision

• Décret pris pour l'application de l'article 199 decies EA du code général des impôts relatif aux réductions d'impôt pour investissements locatifs dans le secteur du tourisme.

...Billy. Cérilly. Dompierre-sur-Besbre. Ebreuil. Lapalisse. Le Mayet-de-Montagne. Lurcy-Lévis. Va...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2002-565 du 23 juillet 2002 portant extension de la décision n° 2002-237 du 16 avril 2002 autorisant l'association Centre social rural d'Ebreuil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Coquelicots

• Journal Officiel num. 223, 24 septembre 2002
• Décision

• Décision n° 2002-565 du 23 juillet 2002 portant extension de la décision n° 2002-237 du 16 avril 2002 autorisant l'association Centre social rural d'Ebreuil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Coquelicots

• Journal Officiel num. 223, 24 septembre 2002
• Décision

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Chevagnes, Dompierre-sur-Besbre, Ebreuil, Le Montet, Lurcy-Lévis, Moulins, Moulins-Sud, Mo...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-694 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux d'instance, des juridictions de proximité et des tribunaux de grande instance

...Cusset. [Gannat. Cantons de Chantelle, Ebreuil, Escurolles, Gannat et Saint-Pourçain-sur-Sioule....

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière

... 1 poste vacant au foyer occupationnel d'Ebreuil. Peuvent faire acte de candidature les personnes r...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Liste des sociétés coopératives d'intérêt collectif agréées au cours de l'exercice 2005

... CNSB, 39, rue de la Guillotière, 03450 Ebreuil. Bouches-du-Rhône. Société coopérative d'inté...

• Journal Officiel num. 47, 24 février 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Liste

• Décision n° 2010-CF-04 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les amis de Radio Coquelicot pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Coquelicot

...Secteur d'implantation : Ebreuil. Fréquence : 99,0 MHz. Adresse du site : Côtes d...

• Journal Officiel num. 145, 25 juin 2010
• Décision