Eaux de boissons

• Convention Collective de Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires, TI

Glaces : industries des sorbets, crèmes glacées Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé Alimentaire : industries alimentaires diverses Meunerie Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool, et de bière Lait (industrie laitière) Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts Industries charcutières (Salaisons, charcuteries, conserves de viandes) Alimentaire : industries de produits alimentaires élaborés Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre Boulangerie-pâtisserie : activités industrielles de la boulangerie et pâtisserie Exploitations frigorifiques

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Arrêté du 15 février 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (n° 1513)

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 20 octobre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (n° 1513)

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté modifiant l'arrêté du 20 juin 1989 fixant les dispositions relatives aux volumes nets des vins de liqueurs, vermouths et apéritifs à base de vin, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ainsi qu'à ceux des préparations alcooliques composées destinées à la fabrication des boissons conditionnées en préemballages

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant la composition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties, du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières, du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées et du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 8 février 2007 portant nomination au comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Convention Collective de Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool du 24 mai 1988. Etendue par arrêté du 24 novembre 1988 JORF 13 décembre 1988., IDCC

Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool, et de bière

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Arrêté du 12 novembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (n° 1513)

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (n° 1513)

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Arrêté

• Arrêté du 10 octobre 2008 portant extension d'une annexe à un accord professionnel dans le secteur des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière

• Journal Officiel num. 244, 18 octobre 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Arrêté