eau vive

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138 documents pour eau vive

- Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 mars 1975 (cas Conseil d'Etat, Section, du 21 mars 1975, 78306)
-03-05-01 L'Association syndicale forcée des propriétaires riverains de deux rivières a pour objet de faire exécuter les travaux de curage et de faucardement et tous travaux d'amélioration de ces cours d'eau. L'intérêt des propriétaires aux travaux doit être apprécié en tenant compte non seulement du débit de l'eau mais aussi des besoins particuliers des exploitations des riverains ainsi que des inconvénients qui résulteraient le cas échéant pour la collectivité des propriétaires chargée d'exécuter les travaux, de l'utilisation qu'ils auront faite de l'eau prélevée sur le cours de la rivière et restituée ensuite à celle-ci. En admettant même que ceux des propriétaire qui sont pisciculteurs filtrent l'eau à l'entrée de leurs bassins et restituent, après usage, une eau non souillée, la ...

... CONCERNE L'ALIMENTATION DE CELLES-CI EN EAU VIVE, FONT QUE CES USAGERS ONT UN INTERET SPECIAL AUX T...
- Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

- Arrêté du 4 mai 1995 relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique ou l'enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak, du raft ainsi que de la navigation à l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie
- Arrêté du 30 juin 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
... « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » sont remplacées par les termes suivants : « M...
- Journal Officiel num. 169, 23 juillet 2011
- Ministere des sports
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 21 juin 2007 (cas Cour Administrative d'Appel de Paris, , 21/06/2007, 07PA00462)
... Mme Catherine X, demeurant Péniche L'EAU VIVE Chemin de Halage à Meudon (92190), par Me Jacob ;...
- Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
... au maximum sur le site d'évolution, en eau vive jusqu'en classe III incluse et toute activité s'o...
- Journal Officiel num. 22, 27 janvier 2011
- Ministere des sports
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 19 octobre 2005, 03-46.807)
... de leur employeur, la société Eau Vive, au paiement d'astreintes;. Attendu que la sociét...
- Arrêté du 29 juillet 2011 portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'environnement et dénommé « Comité international du Forum mondial de l'eau »
... Provence (CCIMP) ; « ? l'association Eau vive au nom de la Coalition Eau ; « Un groupement d'in...
- Arrêté du 24 février 2009 modifiant les arrêtés du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
... à la pagaie, en eau calme, en mer et en eau vive (balade, randonnée, expédition ou raid). » sont...

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