eau douce dans la mer

• Code de l'environnement

...Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, ..., habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou tempo...

• Codes

• Décret n° 2002-1273 du 18 octobre 2002 relatif aux mesures d'aides financières aux entreprises intervenant dans la destruction de certains déchets et sous-produits des industries des viandes et des produits de la mer et d'eau douce

• Journal Officiel num. 246, 20 octobre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 juin 2011, 09/05551)

... en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2... un bâtiment accueillant 26 aquariums d'eau douce et d'eau de mer. Dans le cadre de cette constructi...

• Arrêté du 18 octobre 2002 pris en application du décret n° 2002-1273 du 18 octobre 2002 fixant les barèmes et les modalités d'attribution des mesures d'aides financières aux entreprises intervenant dans la destruction de certains déchets et sous-produits des industries des viandes et des produits de la mer et d'eau douce

• Journal Officiel num. 246, 20 octobre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les lieux de vente en gros des produits de la pêche

... ou parties d'animaux marins ou d'eau douce, y compris leurs oeufs et laitances, à l'exclusio...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 30 décembre 2003 pris en application du décret n° 2002-1273 du 18 octobre 2002 modifié fixant les barèmes et les modalités d'attribution des mesures d'aides financières aux entreprises intervenant dans la destruction de certains déchets et sous-produits des industries des viandes et des produits de la mer et d'eau douce

• Journal Officiel num. 302, 31 décembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mai 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 mai 2003, 00-22.093)

... de Saint-Chamas déversant de l'eau douce dans l'étang salé de Berre communiquant avec la ...

• Décret n° 2003-1363 du 30 décembre 2003 modifiant le décret n° 2002-1273 du 18 octobre 2002 relatif aux mesures d'aides financières aux entreprises intervenant dans la destruction de certains déchets et sous-produits des industries des viandes et des produits de la mer et d'eau douce

• Journal Officiel num. 302, 31 décembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret n° 2010-1549 du 14 décembre 2010 portant publication de la Mesure 2 (2007) ? Zones gérées spéciales de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble deux annexes), adoptée à New Delhi le 11 mai 2007 (1)

..., Antarctique orientale sont des zones dans lesquelles des activités sont menées et dans les... relativement clément et la présence d'eau douce en été offrent un environnement relativement hos...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 7 février 2011 relatif à l'application aux pêcheurs professionnels en eau douce de l'arrêté du 31 janvier 2011 relatif à la mise en ?uvre de l'arrêt temporaire d'activité de la pêche à la civelle applicable aux seuls pêcheurs maritimes

... un régime commun de licences pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons migrateurs...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté