Eance

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Cornillé, Domagné, Domalain, Drouges, Eancé, Erbrée, Essé, Etrelles, Forges-la-Forêt, Genne...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 octobre 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, du 16 octobre 2001, 2001/01236)

...né le xxxxxxxxxxxxxxx à EANCE (35640) Les Bretonnaies 49520 NOELLET UDAF DE MAIN...

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Maine-Anjou » ou d'un nom similaire pour désigner de la viande dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

... Chelun, Coësmes, Eancé, Grand-Fougeray, Liffré (pour partie), Martigné-...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Dompierre-du-Chemin, Dourdain, Drouges, Eancé, Erbrée, Ercé-en-Lamée, Ercé-près-Liffré, Es...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Dompierre-du-Chemin, Dourdain, Drouges, Eance, Epiniac, Erbrée, Erce-en-Lamée, Erce-près-Liff...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis