dusanter

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 novembre 1961 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 20 novembre 1961)

... (PARIS, 24 NOVEMBRE 1955), LES EPOUX DUSANTER ONT PAR ACTE DU 27 NOVEMBRE 1947, DONNE A BAIL AUX...

• Décret du 14 septembre 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Linget (Christian, Marcel, Henri). Dusanter (Philippe, Charles, Narcisse). Brun (Jean, René, ...

• Journal Officiel num. 214, 16 septembre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 novembre 1984 (cas Cour de cassation, Chambre civile 3, du 20 novembre 1984, 83-10.471)

...YVES DUSANTER A LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE A RETENU, SAN...

• Arrêté du 31 mars 2003 portant nomination aux commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

... Mme Gillian Butler-Browne ; Mme Isabelle Dusanter ; Mme Florence Pinet. Collège A 2 : M. Luc Do...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2003
• Ministere de la jeunesse, de l'education nationale et de la recherche recherche et nouvelles technologies
• Arrêté

• Liste des élèves ayant obtenu en 1997 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur agricole de Beauvais

...Dunatte (Vincent); M. Dusanter (Alexandre); M. Francotte (Arnaud); M l l e Fraval...

• Journal Officiel num. 24, 29 janvier 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 avril 1979 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 25 avril 1979, 11892)

-04-05-03-01, 54-01-05 Chaque propriétaire indivis a qualité pour contester, sans mandat des autres indivisaires, la légalité des opérations de remembrement affectant l'ensemble des biens indivis [RJ1].

• Arrêté du 31 mars 2003 portant nomination aux commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

...Mme Isabelle Dusanter;. Mme Florence Pinet. Collège A 2:. M. Luc Douay;...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 avril 1985 (cas Cour de cassation, Chambre civile 3, du 18 avril 1985, 84-10.083)

• Arrêté du 15 janvier 1997 fixant les listes d'aptitude établies à l'issue du concours national de praticien hospitalier de 1996

...Dupuy (Carole, Roselyne, Sylvie). Dusanter (Yves-Michel, Claude, Marie). Duval (Eric, Pascal)...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 1997
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Décret du 27 juillet 2005 portant nomination et promotion dans l'armée active

..., Yves).Linget (Christian, Marcel, Henri).Dusanter (Philippe, Charles, Narcisse).Brun (Jean, René, C...

• Journal Officiel num. 174, 28 juillet 2005
• Ministère de la défense
• Décret