Durtol

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37 documents pour Durtol

- Décret du 15 octobre 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 20 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Clermont-Ferrand-La Goutelle, Clermont-Ferrand-Flamina-Durtol et Cournon-Durtol traversant le d...
- Décret du 20 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Clermont-Ferrand-La Goutelle, Clermont-Ferrand-Flamina-Durtol et Cournon-Durtol traversant le département du Puy-de-Dôme
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 avril 2009 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 1, 2 avril 2009, 08/00091)
...A. CLINIQUE DU GRAND PRE Les Chaves 63830 DURTOL représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à l...

- Décret du 15 octobre 2004 abrogeant le décret du 9 février 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Aubière-Durtol traversant le département du Puy-de-Dôme
- Code de l'urbanisme
..., Clermont-Ferrand, Cournon-d'Auvergne, Durtol, Gerzat, Lempdes, Nohanent, Romagnat, Royat. . 64...
- Codes
- Décret du 15 octobre 2004 abrogeant le décret du 9 février 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Durtol-Vic-le-Comte intéressant le département du Puy-de-Dôme
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Fourme d'Ambert'
... Royat: les communes de Chanat-la-Mouteyre, Durtol, Orcines. Canton d'Aubière: la commune de Romagna...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 19 octobre 2004 abrogeant le décret du 14 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Clermont-Ferrand-Lavoisier-Durtol traversant le département du Puy-de-Dôme
- Décret du 14 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Clermont-Ferrand-Lavoisier-Durtol traversant le département du Puy-de-Dôme
- Décision n° 2011-CF-04 du 8 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio des volcans d'Auvergne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RVA
...Adresse du site : lieudit Plaine Durtol (63). Altitude du site (NGF) : 605 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2011
- Décision

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