Durningen

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

8 documents pour Durningen

- Décision n° 2011-459 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Fréquence Verte à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Verte
... du site : rue Hanau-Lichtenberg, Durningen (67). Altitude du site (NGF) : 260 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Arrêté du 11 avril 2008 portant autorisation de construction et d'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Ringeldorf-Altorf » (Bas-Rhin)
..., Dachstein, Dahlenheim, Duntzenheim, Durningen, Ergersheim, Ernolsheim-sur-Bruche, Ettendorf, Fes...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2006 (cas Cour d'appel de Colmar, CIV.2, du 9 juin 2006, 568)
...demeurant .. 67270 DURNINGEN représenté par la S.C.P. CAHN & ASSOCIES, avocat...

- Décision n° 2005-159 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Verte pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Verte
... route de Gougenheim, tennis-club, 67370 Durningen. Altitude du site : 218 mètres. Altitude de l'ant...
- Journal Officiel num. 138, 15 juin 2005
- Décision
- Décision n° 2005-159 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Verte pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Verte
... route de Gougenheim, tennis-club, 67370 Durningen. Altitude du site: 218 mètres. Altitude de l'ante...
- Journal Officiel num. 138, 15 juin 2005
- Décision
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
...), de Berstett, de Dingsheim, de Durningen, de Gougenheim, de Griesheim-sur-Souffel, de Kienh...
- Décision no 2000-465 du 22 février 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Verte pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Verte
... route de Gougenheim, tennis-club, 67370 Durningen. Altitude du site: 218 mètres. Hauteur de l'anten...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2000
- Décision
- Arrêté du 10 août 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Truchtersheim: Communes de Berstett, Durningen, Gougenheim, Kienheim, Neugartheim-Ittlenheim, Wil...