Durban

• Décision n° 2011-1026 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Durban-Corbières

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1029 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villesèque-des-Corbières

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1028 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villeneuve-les-Corbières

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1027 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fraissé-des-Corbières

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2011
• Décision

• Décret du 9 mai 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 11 août 1977 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Narbonne-Tuchan, Narbonne-Durban et Narbonne-Mouthoumet

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 8 avril 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

... Le consul honoraire à Durban. Le consul honoraire à East London. Le consul hon...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 27 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Durban-Corbières, Fontjoncouse (1). DÉPARTEMENT DE L'AV...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

... Le consul honoraire à Durban. Le consul honoraire à East London. Le consul hon...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 19 septembre 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

... Le consul honoraire à Durban. Le consul honoraire à East London. Le consul hon...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

...Tournesol. Durban. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté