duras la douleur

Législation

Journal Officiel, 22 Avril 2006

Décret du 20 avril 2006 modifiant le décret du 16 février 1937 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »

Ministère de l'agriculture et de la pêche

...� l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » ; Vu la proposition du comité national des ...... - Seuls ont droit à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Duras les vins qui répondent aux conditions fixées ...

Législation

Journal Officiel, 01 Avril 2004

Arrêté du 15 mars 2004 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras Le ministre de l'économie, des finances et de ...... l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras, Arrêtent: Article Les dispositions de l'...

Législation

Journal Officiel, 27 Juin 2009

Arrêté du 22 juin 2009 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins de Duras et portant sur les cotisations pour la campagne 2008-2009

Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

... 632-11 du code rural relatifs aux organisations interprofessionnelles agricoles ; Vu le décret du 16 février 1937 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » ; Vu l'arrêté du 17 juillet 1984 relatif à ...

Législation

Journal Officiel, 01 Avril 2004

Arrêté du 15 mars 2004 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras, Arrêtent : ARTICLE Les ...... ARTICLE 2 Les dispositions de l'avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu le 5 décembre 2003 dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras, annexé au présent arrêté (1) et relatif au ...

Législation

Journal Officiel, 12 Mai 2006

Arrêté du 12 avril 2006 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras pour la campagne 2005-2006

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras pour la campagne 2005-2006 Le ministre de l'......'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras; Vu l'arrêté du 15 mars 2004, notamment ...

Législation

Journal Officiel, 21 Mars 1997

Arrêté du 5 mars 1997 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras

Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

...'union interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras Le ministre de l'agriculture, de la pêche et ......'union interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras; Vu l'arrêté du 17 juillet 1984 relatif à la ...

Législation

Journal Officiel, 11 Octobre 2009

Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »

Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

... » ; ? « Monbazillac » ; ? « Côtes de Duras » ; ? « Buzet » ; ? « Côtes du Vivarais » ;......� l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » ; ? le décret du 19 avril 1973 modifié ...

Législation

Journal Officiel, 01 Octobre 1999

Arrêté du 22 août 1999 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras Le ministre de l'économie, des finances et de ......'union interprofessionnelle des vins des côtes de Duras; Vu les décrets définissant les appellations d'...

Législation

Journal Officiel, 21 Mars 1997

Arrêté du 5 mars 1997 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras

Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

...'union interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras ; Vu l'arrêté du 17 juillet 1984 relatif �...... interprofessionnelle des vins des Côtes de Duras, Arrêtent : Art....