durance grignan

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12 documents pour durance grignan

- Arrêté du 17 juin 2005 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des vins
...Domaine de Montine, à Grignan (Drôme);. Domaine des Carabiniers (M. Leperchois)...SCI Chartreuse de Bonpas, à Caumont-sur-Durance (Vaucluse);. Domaine des Carabiniers (Mme Garnier)...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 octobre 1978 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 27 octobre 1978, 99165, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-07-01-04, 54-08-01-03-01 Irrecevabilité d'un moyen présenté pour la première fois en appel et tiré de ce que l'expertise ordonnée en référé par le président du tribunal administratif, et au vu de laquelle a été rendu le jugement attaqué, n'a pas eu un caractère contradictoire.

...-ci du fait du débordement du canal de Grignan survenu le 23 mars 1970 et a déchargé la commune... la distribution des eaux dérivées de la Durance par ce canal, a, à la demande du Syndicat autoris...
- Arrêté du 17 juin 2005 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des vins
... Tulette (Drôme) ; Domaine de Montine, à Grignan (Drôme) ; Domaine des Carabiniers (M. Leperchois)...; SCI Chartreuse de Bonpas, à Caumont-sur-Durance (Vaucluse) ; Domaine des Carabiniers (Mme Garnier)...

- Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010
...5 210 . 2 370 . 13 600. Val de Durance. 10 160 . 3 500 . 53 390. 05 Hautes-AlpesEst Ha...25. 18. 30. Vinsobres. 38. 32. 45. AOP Grignan ? Les Adhémar (ex-Coteaux du Tricastin). 10. 8. 1...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...SAINT-PAUL-LES-DURANCE . 13 . D 917 . D 15 . LAMBESC . D 7n . LAMBESC . 1...LA REPARA-AURIPLES . 26 . D 14 . D 9 . GRIGNAN . D 414 . GRIGNAN . 26 . D 414 . D 14 . GRIGNAN . ...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
... Cairanne, Camaret-sur-Aigues, Caumont-sur-Durance, Châteauneuf-de-Gadagne, Châteauneuf-du-Pape, Co...-les-Beaumont, Les Granges-Gontardes, Grignan, Laveyron, Loriol-sur-Drôme, Montjoux, Montoison,...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...JOUQUES. Extrémité. SAINT-PAUL-LES-DURANCE. 13. D 917. D 15. LAMBESC. D 7 n. LAMBESC. 13. D 1...ETOILE-SUR-RHONE. 26. D 14. D 9. GRIGNAN. D 414. GRIGNAN. 26. D 414. D 14. GRIGNAN. D 541. ...
- Arrêté du 11 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Arrondissement de Nyons . Canton de Grignan:. Communes de Colonzelle, Grignan, Le Pègue, Mont...Commune de Caumont-sur-Durance. Canton de Pertuis:. Communes d'Ansouis, La Bastid...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... aux volumes d'eau extraits de la Durance ou des autres eaux superficielles par des ouvrages... ; CREST ; ESPELUCHE ; EURRE ; GRANE ; GRIGNAN ; LA LAUPIE ; MANAS ; MARSANNE ; MERINDOL LES OLIV...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
..., Bouchet, Chamaret, Chantemerle-lès-Grignan, Châteauneuf-de-Bordette, Clansayes, Colonzelle, ... Cairanne, Camaret-sur-Aigues, Caumont-sur-Durance, Châteauneuf-de-Gadagne, Châteauneuf-du-Pape, Co...

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