-
Mouvements. Deals.
-
Mouvements Deals qui conseille qui ?
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 80-11130, 24 Septembre 1981
Recurso nº CXCXAX1981X09X04X00336X000, Ponente Rejet
-
Jurisprudence
Ct0094 - Cour d'appel de Bordeaux Nº 1302, 29 Novembre 2005
Recurso nº JAX2005X11XBXX0000000047
...l, Et avec l'assistance de Madame BELINGHERI, a rendu l'arrêt dont la teneur suit: C/ ENTRE: Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel Géraldine épouse Y... ET: X... Géraldine épouse Y... ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Deuxième Chambre Civile Nº 04-60138, 17 Mars 2004
Recurso nº CXCXAX2004X03X02X00126X000, Ponente Irrecevabilité.
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 79-10469, 27 Janvier 1981
Recurso nº CXCXAX1981X01X04X00049X000, Ponente Rejet
... DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 4 OCTOBRE 1978), DURAN, SYNDIC DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ......, D'AUTRE PART, ET EN TOUTE HYPOTHESE, LE SYNDIC DURAN AYANT FRAPPE DE POURVOI UN ARRET DE LA COUR DE ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Criminelle Nº 06-80006, 20 Décembre 2006
Recurso nº CXRXAX2006X12X06X00323X000, Ponente Cassation sans renvoi
... l'avocat général FINIELZ; Statuant sur le pourvoi formé par: Géraldine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, ...... ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Géraldine X..., épouse Y..., coupable de dénonciation ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 75-11771, 26 Octobre 1976
Recurso nº CXCXAX1976X10X04X00273X000, Ponente Cassation
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 79-11825, 27 Janvier 1981
Recurso nº CXCXAX1981X01X04X00050X000, Ponente Cassation
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Deuxième Chambre Civile Nº 79-12212, 12 Mai 1980
Recurso nº CXCXAX1980X05X02X00103X000, Ponente Cassation
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 21 Résultats de la recherche “duran geraldine”