Dunieres

• Arrêté du 24 novembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de Dunières (Haute-Loire). Le retrait de M. GUIGNAND (Georges)...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 24 janvier 2011, 10/02201)

..... . 43220 DUNIERES . représentée par Me André BARRIQUAND, avoué �...

• Arrêté du 25 février 2010 autorisant la société Moulin Bois Energie à exploiter une installation de production d'électricité

...�ge social est situé ZA de Ville, 43220 Dunières, est autorisée à exploiter une installation de p...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Délibération du 14 janvier 2010 portant avis sur le choix des offres que le ministre chargé de l'énergie envisage au terme de l'appel d'offres pour des installations de production d'électricité utilisant l'énergie issue de la biomasse

...UNITE DE VALORISATION BIOMASSE. DUNIERES ? 43AUVERGNE. PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE. BIOMAS...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2010
• Délibération

• Décision n° 2010-772 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005 n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Agglomération. 45. H. [1]. DUNIERES. Agglomération. 41. H. [1]. RIOTORD. Agglomérati...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-774 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Agglomération. 54. H. (1)(3). DUNIERES. Agglomération. 48. H. (1)(4). RIOTORD. Agglomér...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...59H. 47H. 62H. ?. ?. ?. DUNIERES ? La Tour. 42H. 22H. 25H. 47H. 47H. 39H. ENVAL ? R...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décision n° 2011-641 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Le Bouchet. 424 m. 2 W (19). 52 H. DUNIERES. La Tour. 971 m. 1 W (20). 32 H. JOB. La Halle. 96...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2009-180 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française (TF1)

... 1, Carcassonne 2, Chadrac, Domeyrat, Dunières, Faycelles - Causse-et-Diège, Granges-sur-Vologne...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2010-771 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302 et n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Agglomération. 54. H. [1]. DUNIERES. Agglomération. 60. H. [1]. RIOTORD. Agglomérati...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision