dugny le bourget

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55 documents pour dugny le bourget

- Décret portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France.
... l'avis émis par le conseil municipal du Bourget le 28 septembre 2001;. Vu l'avis émis par le cons... Vu l'avis émis par le conseil municipal de Dugny le 24 septembre 2001;. Vu l'avis émis par le cons...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme
..., Le Blanc-Mesnil, Bobigny, Bondy, Le Bourget, Clichy-sous-Bois, Coubron, La Courneuve, Drancy, Dugny, Epinay-sur-Seine, Gagny, Gournay-sur-Marne, L'Ile...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
... transit aérien en région parisienne (Le Bourget). 93. DUGNY. . T. . 2010. 2011. AIR. Base aér...

- Décret n° 2009-991 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...Aulnay-sous-Bois. 93. N 17. N 2. Dugny/Le Blanc-Mesnil. Limite département 93/95. Dugny....Dugny. 93. D 50. D 114 . Dugny. N 2. Le Bourget. 93. Carrefour Diderot. Bretelle A 86. Drancy. N 1...
- Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
... transit aérien en région parisienne (Le Bourget). 93. DUGNY. . T. . 2010. 2011. AIR. Base aér...
- Arrêté du 10 février 2010 modifiant les arrêtés du 12 juin 1970 et du 7 février 1989 fixant le siège et le ressort des bureaux des hypothèques
...Communes d'Aubervilliers, Le Bourget, La Courneuve, Dugny, Epinay-sur-Seine, L'Ile-Sain...
- Arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...AIR. District de transit aérien (Le Bourget). 93. DUGNY. . T. . 2010. 2010. AIR. Base aér...
- Journal Officiel num. 112, 16 mai 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1998 modifié fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement
... du commissariat de la marine de Paris, Dugny - Le Bourget (93); Etablissement de l'aéronautiqu...
- Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2001
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2002-477 du 8 avril 2002 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
... l'avis émis par le conseil municipal du Bourget le 28 septembre 2001 ; Vu l'avis émis par le cons... Vu l'avis émis par le conseil municipal de Dugny le 24 septembre 2001 ; Vu l'avis émis par le cons...
- Arrêté du 14 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 29 avril 1999 portant agrément de la liste des services ou des établissements relevant du ministère de la défense ouvrant droit à la cessation anticipée d'activité au bénéfice des ouvriers de l'Etat
... du commissariat de la marine (DCM) de Dugny - Le Bourget (Seine-Saint-Denis) ; Antenne du serv...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté

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