ducey plan

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9 documents pour ducey plan

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...-Cinglais, Pierrepont, Pierres, Le Pin, Planquery, Le Plessis-Grimoult, La Pommeraye, Pont-Bellanger...-les-Bains, Doville, Dragey-Ronthon, Ducey, Ecausseville, Ecoquenéauville, Eculleville, Emon...
- Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
... Dans le cadre du Plan de relance européen pour l'énergie de juillet 20... . INDUSTRIEL. COMPAGNIE DES FROMAGES DE DUCEY. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 16. MANCHE . DUCEY. P...
- Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
- Délibération
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 29 mars 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 29 mars 2006)
... distraction au profit de Maître Gérard DUCEY, en application de l'article 699 du Nouveau Code d..." même, s'il s'est pas contestable que le plan des différents ouvrages est distinct et que l'emp...

- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... (5), Courtils (2), Les Cresnays (2), Ducey (3), La Godefroy (2), Granville (3), Poilley (3), ...
- Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... (5), Courtils (2), Les Cresnays (2), Ducey (3), La Godefroy (2), Granville (3), Poilley (3), ...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... mois suivant la date de coupe ou de plantation. Elle est interdite entre le 1er décembre et la d... Dangy, Le Dézert, Domjean, Dragey-Ronthon, Ducey, Ecausseville, Emondeville, Equilly, Eroudeville, ...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...'accès aux oiseaux sauvages de l'ensemble du plan d'eau mis éventuellement à disposition des oisea...MANCHE. 50168. DUCEY. BAIE DU MONT-ST-MICHEL ET ZH DE PLEINE-FOUGERES. ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., conseiller régional (30); Antoine PLANTIER, maire de GRAND-CORENT (01); J.-Marie NICOLAY, con...; H-Jacques DEWITTE, conseiller général de DUCEY (50); Maurice RUELLE, maire de SAINT-BARTHÉLEMY-D...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., conseiller régional (30) ; Antoine PLANTIER, maire de GRAND-CORENT (01) ; J.-Marie NICOLAY, co...; H-Jacques DEWITTE, conseiller général de DUCEY (50) ; Maurice RUELLE, maire de SAINT-BARTHÉLEMY-...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste