Drulingen

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... Berg, Bettwiller, Burbach, Diemeringen, Drulingen, Durstel, Eschwiller, Eywiller, Frohmuhl, Goerling...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 février 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 12 février 2008, 06/02086)

...Monsieur Thierry X.. .. 67320 DRULINGENNon comparant, représenté par Me Eric FILLIATRE (avo...

• Arrêté du 30 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... est regroupée sur la trésorerie de Drulingen (Bas-Rhin). ARTICLE 2. La trésorerie d'Hurtigheim...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret relatif à la tenue du livre foncier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

... cantonaux d'Albestroff, Bitche, Drulingen, Rohrbach, Saaralbe, Sarreguines et Sarre-Union;. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 février 2005 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

... est nommée notaire à la résidence de Drulingen (Bas-Rhin), en remplacement de Mme Frering (Bettin...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...206. 24. 50. A4. 67. THAL-DRULINGEN. 107,7. 107,7 FM. PEAGE DE SARRE UNION. 329. 43. 2...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

...-Pierre) et de Weislingen (canton de Drulingen). 2. Consistoire de Diemeringen:. Il est composé ...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 23 mars 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Berg (1), Burbach (1), Domfessel (1), Drulingen (1), Goerlingen (1), Kirrberg (1), Oermingen (1) e...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 16 juillet 1998 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

... est nommée notaire à la résidence de Drulingen (Bas-Rhin), en remplacement de Mme Stiebert (Domin...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 1998
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décisions du 19 juillet 2000 relatives à des réseaux radioélectriques indépendants et à des ressources en fréquences

... Site 9 : Drulingen (Bas-Rhin) ;. Site 10 : Schalbach (Moselle) ;....

• Journal Officiel num. 206, 6 septembre 2000
• Décision