droit tirage speciaux

1 recherche similaire pour droit tirage speciaux

Droits de tirage spéciaux

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

23 documents pour droit tirage speciaux

- Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'élection des représentants des personnels aux comités techniques, aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires pour les élections fixées du 13 octobre 2011 au 20 octobre 2011
...-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi... supplémentaires sont attribuées par tirage au sort parmi les fédérations syndicales visées...5. Comités techniques spéciaux de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie franç...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juillet 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 1 juillet 2010, 09-15.594)
...X.. a assigné cet assureur, aux droits duquel vient la société Generali assurances IARD... incluant images de synthèse, effets spéciaux et sons et le sous traitant à assurer la duplicat... (épuisé) EBE alerte rouge, avec cinq tirages successifs en grand format et une réédition form...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Toulouse, 29 mars 2011, 09/01454)
... exclusif en Grèce, la société de droit grec GLOU, plusieurs palettes de vêtements à pre... à 8,33 unités de compte (DTS: droits de tirage spéciaux du fonds monétaire international) par k...

- Arrêté du 12 février 2007 fixant les modalités de deux consultations des personnels organisées afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires centraux de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement et du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques
...-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi...Un ou plusieurs bureaux de vote spéciaux peuvent être institués par décision du directeu... de suffrages, il est procédé à un tirage au sort. Il est attribué à chaque organisation s...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 8 octobre 2007 (cas Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, 8 octobre 2007, 07/00145)
... règlement s'applique sans préjudice du droit d'un passager à une indemnisation complémentaire... est limitée à la somme de 4150 droits de tirage spéciaux par passager. . Il convient de constater...
- Arrêté du 28 juin 2006 relatif à la rémunération de certaines prestations de reproduction du service historique et des centres d'archives du ministère de la défense
... forfaitaire qui couvre, sans préjudice du droit de recours contentieux du ministère de la défens...Fourniture de la reproduction. Tirage argentique papier : 10 x 15 cm ou 13 x 18 cm 7,5... Prise de vue 5 . 2.3. Travaux spéciaux. Une tarification fondée sur le calcul des frais...
- Journal Officiel num. 193, 22 août 2006
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 novembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 16 novembre 2010, 09-71.285)
... la responsabilité civile de celle-ci, aux droits duquel vient la société Axa France IARD (sociét... lésions corporelles, à 166 500 droits de tirage spéciaux du Fonds monétaire international (DTS) ...
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
...LIVRE IER : LE DROIT AU TRANSPORT. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES. ... justifient d'investissements spéciaux ou de contrats commerciaux avant cette date. ARTIC..., social et environnemental est fixée, par tirage au sort, à deux, quatre et six ans. La durée du ...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 27 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 27 novembre 2007, 07/10531)
... être l'auteur car il ne détient pas les tirages originaux mais prétend seulement qu'ils appartien... en indiquant qu'elles étaient libres de droit pour appartenir aux archives de la Fondation MAEGH... d'autres photographes), les numéros spéciaux édités en 1964 pour l'inauguration et en 1974 po...
- Décret n° 2009-1773 du 29 décembre 2009 relatif à l'organisation de la Haute Autorité pour la diffusion des ?uvres et la protection des droits sur internet
... cas échéant, la balance des comptes spéciaux. « Le compte financier de la Haute Autorité est ...Il est ensuite procédé au tirage au sort des trois membres dont la durée du mandat...

Page suivante