draineur

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3 documents pour draineur

- Décision du 8 décembre 2008 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
...Cette pierre est un draineur par excellence dans le cas de régime amaigrissant...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 5 janvier 1963)
..., QUI EXERCE LA PROFESSION AGRICOLE DE DRAINEUR, A EMPLOYE RAMIREZ EN QUALITE DE SALARIE PENDANT T...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, du 5 janvier 1963)
....., QUI EXERCE LA PROFESSION AGRICOLE DE DRAINEUR, A EMPLOYE RAMIREZ EN QUALITE DE SALARIE PENDANT T...

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