Drache

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22 documents pour Drache

- Décret du 10 juin 2009 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation entre les communes de Saint-Avertin et de Xambes du tronçon Tours?Angoulême de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Saint-Avertin, Veigné, Montbazon, Monts, Sorigny, Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Draché, La Celle-Saint-Avant, Nouâtre et Antogny-le-Tillac dans le département d'Indre-et-Loire, des communes de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Saint-Genest-d'Ambière, Thuré, Scorbé-Clairvaux, Colombiers, Marigny-Brizay, Jaunay-Clan, Chasseneuil-du-Poitou, Migné-Auxances, Poitiers, Biard, Vouneuil-sous-Biard, Fontaine-le-Comte, Ligugé, Coulombiers, Marigny-Chemereau, Celle-Lévescault, Payré et Chaunay dans le département de la Vienne, de la commune de Sauzé-Vaussais dans le département des Deux-Sèvres, de la commune de Villefagnan dans le département de la Charente et du schéma directeur d...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 mars 2011 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 28/03/2011, 330256)
..., Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Draché, La Celle-Saint-Avant, Nouâtre et Antogny-Le-Till...
- Arrêté du 7 février 2008 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 agréant les agents de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (VINIFLHOR) en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
...Délégation régionale de Corse. M. Drache (Stéphane), inspecteur. Délégation régionale d...

- Arrêté du 18 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 agréant les agents de l'Office national interprofessionnel des vins en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
...Délégation régionale de Bastia. M. Drache (Stéphane), technicien supérieur. Siège central...
- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
... La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Dierre, Draché, Epeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil, ...
- Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 agréant les agents de l'Office national interprofessionnel des vins en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
...Délégation régionale de Bastia. M. Drache (Stéphane), technicien supérieur. Siège central...
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant promotion et nomination
... M. Drache (Henri, Charles), secrétaire adjoint d'une sectio...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1997
- Décret
- Arrêté du 19 mars 2007 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 agréant des agents de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (VINIFLHOR) en application de l'article L. 215-1 (8°) du code de la consommation
...Délégation régionale de Bastia. M. Drache (Stéphane), inspecteur. Siège central de Paris. ...
- Listes de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtées en 1994 par les sections du Conseil national des universités
...M. Desbrières (Jacques). M. Drache (Michel). M. Durand (Dominique). M. Durand (Jean-H...
- Arrêté du 24 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 agréant les agents de l'Office national interprofessionnel des vins à rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation
... Délégation régionale de Bastia : M. Drache (Stéphane), technicien supérieur ; Mlle Penet (S...

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