douzy 08

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2 documents pour douzy 08

- Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement hors personnels ainsi que des vacations consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire prévu par le décret n° 2007-1615 du 15 novembre 2007 dans le domaine des aérodromes, en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
... et de valorisation de l'aérodrome de Douzy (08). 309. Syndicat intercommunal pour la gestion ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 08 - Ardennes. Aiglemont, Amblimont, Anchamps, Ar..., Daigny, Damouzy, Les Deux-Villes, Deville, Douzy, Elan, Escombres-et-le-Chesnois, Etalle, Etrépign...

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