douzens aude

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14 documents pour douzens aude

- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
...Département de l'Aude. Albas, Arquettes-en-Val, Bages, Barbaira, Bizane..., Cucugnan, Davejean, Dernacueillette, Douzens, Duilhac-sous-Peyreperthuse, Durban-Corbières, Em...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Corbières occidentales (zone de protection spéciale)
..., s'étendant dans le département de l'Aude : - sur la totalité du territoire des communes su..., Capendu, Clermont-sur-Lauquet, Comigne, Douzens, Fabrezan, Fajac-en-Val, Floure, Fontcouverte, Fon...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 décembre 1960 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 6 démbre 1960)
... DECEMBRE 1953, APPROUVE PAR LE PREFET DE L'AUDE, LE MAIRE DE DOUZENS, APRES DELIBERATION DU CONSEI...

- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Corbières occidentales (zone de protection spéciale)
..., s'étendant dans le département de l'Aude:. - sur la totalité du territoire des communes su..., Capendu, Clermont-sur-Lauquet, Comigne, Douzens, Fabrezan, Fajac-en-Val, Floure, Fontcouverte, Fon...
- Arrêté du 2 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 16 février 2006
...DÉPARTEMENT DE L'AUDEInondations et coulées de boue du 5 septembre 2005. Commune... Communes de Caunes-Minervois, Douzens, Homps, Limousis (1), Moux, Roquecourbe-Minervois,...
- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Corbières'
... suivantes, dans le département de l'Aude:. Albas, Arquettes-en-Val, Bages, Barbaira, Bizane..., Cucugnan, Davejean, Dernacueillette, Douzens, Duilhac, Durban, Embres-et-Castelmaure, Escales, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... du tronçon Lias (Gers)-Argeliers (Aude) de la canalisation de transport de gaz Lias-S..., Carcassonne, Cavanac, Cazilhac, Douzens, Escales, Fendeille, Floure, Fontiès-d'Aude, ...
- Arrêté du 17 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... A N N E X E. DEPARTEMENT DE L'AUDE. Inondations et coulées de boue du 12 au 14 n..., Blomac, Bouilhonnac, Capendu, Comigne, Douzens, Floure, Fontiès-d'Aude, Marseillette, Montirat, ...
- Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... du tronçon Lias (Gers)-Argeliers (Aude) de la canalisation de transport de gaz Lias-Saint...Cavanac, Cazilhac, Douzens, Escales, Fendeille, Floure, Fontiès-d'Aude,. Gin...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...Département de l'Aude : AIROUX ; ALZONNE ; ARZENS ; BARAIGNE ; BRAM ; BR... D'AUDE ; DAVEJEAN ; DERNACUEILLETTE ; DOUZENS ; DUILHAC SOUS PEYREPERTUSE ; ESCALES ; FABREZAN ;...

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