Douvaine

• Arrêté du 2 janvier 2012 portant agrément de l'association Foyer du Léman

... à 11, chemin des Afforêts-Aubonne, à Douvaine ; Vu l'avis du comité régional de l'habitat de l...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

...Canton de Douvaine: communes de Brenthonne, Fessy. Canton d'Evian-les...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 février 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 26 février 2008, 04/4509)

... THONON LES BAINS, prise en son agence de DOUVAINE, 65 Rue du Centre Rue des Léchères 74140 DOUVAIN...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 avril 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 28 avril 2004, 01-01.649)

... du 8 novembre 1996, le trésorier de Douvaine (le trésorier) a déclaré à titre définitif, l...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Reblochon' ou 'Reblochon de Savoie'

...Canton de Douvaine: les communes de Ballaison, Bons-en-Chablais, Bren...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...-en-Genevois, d'Annecy et cantons de Douvaine, de Thonon-les-Bains-Est, de Thonon-les-Bains-Oues...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de Chilly et de Marival (zone spéciale de conservation)

... de la Haute-Savoie : Chens-sur-Léman, Douvaine, Loisin, Veigy-Foncenex. ARTICLE 2. La liste des t...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...-en-Genevois, d'Annecy et cantons de Douvaine, de Thonon-les-Bains, de Thonon-les-Bains - Ouest,...

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'

... les communes suivantes: Ballaison, Douvaine, Loisin, Seyssel, seuls les vins rouges répondant...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 novembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... Saint-Julien-en-Genevois et cantons de Douvaine, de Thonon-les-Bains, de Thonon-les-Bains - Ouest;...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté