doussay 86

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

2 documents pour doussay 86

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 20 novembre 2007, 07/00713)
...APPELANTS: . Monsieur Alain X.. .. . 86000 POITIERS . Non comparant . Représenté par Me Phi...Monsieur Jean-Louis A.. . MMM.. . 86140 DOUSSAY . Comparant . Assisté de Me Philippe BRUN (avocat...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...86 - Vienne. Amberre, Anche, Angliers, Arcay, Aslonn..., Coussay-les-Bois, Dange-Saint-Romain, Doussay, Ingrandes, Lauthiers, Leigne-les-Bois, Leigne-sur...