doubs climat

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...Creuse. 0,417 972. Dordogne. 0,775 452. Doubs. 0,870 688. Drôme. 0,827 867. Eure. 0,960 111.... matière de lutte contre le changement climatique dans les pays en développement, il est ouvert, à...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de procédure pénale

.... Besançon. . Cour d'assises du Doubs. . Ressort de la cour d'appel de Besançon. . Bo...'activité exercée et les conditions climatiques. . Une tenue de sport peut être fournie, sur leu...

• Codes

• Arrêté du 9 juillet 2009 déclarant d'utilité publique les travaux de mise à 2 × 2 voies de la route nationale 57 entre l'A 36 et Devecey et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Pouilley-les-Vignes, Pirey, Ecole-Valentin, Miserey-Salines, Auxon-Dessus, Châtillon-le-Duc et Devecey, dans le département du Doubs

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2011-441 du 20 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morbier »

...Département du Doubs : toutes les communes du département. Départemen... dues, notamment, à des aléas climatiques imprévisibles, des dérogations temporaires peuve...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 20 août 2010 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Pontarlier », à la société Celtique Energie Petroleum SARL (Jura et Doubs)

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 combes Derniers (zone de protection spéciale)

... des communes suivantes du département du Doubs : Le Crouzet, Les Pontets, Reculfoz, Rondefontaine...

• Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 octobre 2009 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

... de Besançon et Thise (département du Doubs). Cet arrêté emporte mise en compatibilité du p...

• Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 octobre 2009 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

... de Besançon et Thise (département du Doubs). Cet arrêté emporte mise en compatibilité du p...

• Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 231 Valdahon, associée au camp du Valdahon (Doubs)

... vertes et des négociations sur le climat, et le ministre de la défense, Vu le code de l'av...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012

...PAPETERIES DU DOUBS. 059. 02723. PAPETERIES DU DOUBS. Novillars. 25. P...

• Journal Officiel num. 194, 22 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté