Douarnenez

• Arrêté du 10 décembre 2007 portant fermeture du centre d'information et d'orientation, 18, rue Anatole-France, 29100 Douarnenez, et de son annexe 33, quai Robert-Alba, 29150 Châteaulin (académie de Rennes)

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 25 mai 2004 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Douarnenez (Finistère)

• Journal Officiel num. 134, 11 juin 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde

...Barfleur. Cherbourg. Roscoff. Douarnenez. Le Guilvinec. Loctudy. Concarneau. Lorient. A N N...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 janvier 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 18 janvier 2011, 09-40.094, Publi)

...AUX MOTIFS QUE " (sur les) Fêtes de Douarnenez le 20 juillet 2004, (…) il est reproché à Monsi...

• Décret portant création du Parc naturel marin d'Iroise.

... limite communale entre les communes de Douarnenez et de Poullan-sur-Mer, point de coordonnées 48°0...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant réorganisation de services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...Les trésoreries de Concarneau, Douarnenez, Fouesnant, Plogastel et Plonéour, Pont-Aven, Pon...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 26 janvier 2009 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial

...ALTAIR. Brest. BR 304335. AMITIE. Douarnenez. DZ 639853. ANDRE-YVETTE. Camaret. CM 267488. ANTI...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 9 mai 2011 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial

...MARSEILLE. MA 780 913. GERFAUT III. DOUARNENEZ. DZ 185 201. GWILLOU-BRAZ. LORIENT. LO 244 742. ...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 12 juin 2008 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial

...SM D43 169. FACE AU VENT. DOUARNENEZ. DZ 184 967. FIRUZ. TOULON. TL 831 563. FLEUR DE...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2011 relatif au contrôle de la pêcherie d'anchois (Engraulis encrasicolus) dans les zones CIEM VIII, VII e et h

... maritimes listés ci-dessous : Brest, Douarnenez, Saint-Guénolé, Loctudy, Le Guilvinec, Concarnea...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté