dormans champagne

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21 documents pour dormans champagne

- Arrêté du 17 novembre 2010 relatif aux péages autoroutiers
... sur l'autoroute A 26 entre Châlons-en-Champagne et Charmont-sous-Barbuise sont ceux figurant en an...Montreuil-aux-Lions barrière ¸//¹ Dormans. 5,70. 8,50. 12,70. 17,20. 3,50. Montreuil-aux-Lio...
- Code de commerce
...'un comité interprofessionnel du vin de Champagne pour ce qui concerne les délais de paiement, à s... de Reims et cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay 1er canton, Epernay 2e canton, Esternay, ...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2008 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 26 mai 2008, 07/394)
...GM'GRAPHIC. c/. S.A. CANON BOURGOGNE CHAMPAGNE. AH. Formule exécutoire le:. à:COUR D'APPEL DE R...17 Impasse du Buisson Ardent. 51700 DORMANS. COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JAC...

- Décret n° 2009-1629 du 23 décembre 2009 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
...Marne . Châlons-en-Champagne . Châlons-en-Champagne . Ressort du tribunal d'in... l'exception des cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay 1er canton, Epernay 2e canton, Esternay, ...
- Décret n° 2009-1629 du 23 décembre 2009 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
...Marne. Châlons-en-Champagne. Châlons-en-Champagne. Ressort du tribunal d'inst... l'exception des cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay 1er canton, Epernay 2e canton, Esternay, ...
- Décret n° 2008-514 du 29 mai 2008 modifiant le siège et le ressort des conseils de prud'hommes
.... Marne . Châlons-en-Champagne . Châlons-en-Champagne . Ressort des tribunaux d'... l'exception des cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay 1er canton, Epernay 2e canton, Esternay, ...
- Journal Officiel num. 127, 1 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... . [Lure (4)]. Cantons de Champagney, Faucogney-et-la-Mer, Héricourt-Est, Héricourt-O... canton, Châlons-en-Champagne 4e canton, Dormans, Ecury-sur-Coole, Epernay 1er canton, Epernay 2e c...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décret n° 2008-146 du 15 février 2008 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
...Marne. Châlons-en-Champagne. Châlons-en-Champagne. Ressort des tribunaux d'in... de Reims et cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay 1er canton, Epernay 2e canton, Esternay, ...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...51. D 977. D 2. CHALONS-EN-CHAMPAGNE. D 677. SOMMESOUS. 51. D 944. D 1044. CORMICY. N 4...BETHENY. 51. D 3. D 980. DORMANS. Extrémité. COURTHIEZY. 51. D 87. D 933. FAGNIER...
- Décision n° 2009-576 du 20 juillet 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, n°s 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
... 2009 fixant, pour la Lorraine et la Champagne-Ardenne, la date d'arrêt de la diffusion analogiq...CHAUMONT. Nord. 370 m. 1,2 W. 57 H. DORMANS. Agglomération. (1). (1). 43 H. DOULAINCOURT-SAUC...
- Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2009
- Décision

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