Dordives

• Décret du 31 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A 67 comprise entre Dordives et Cosne-Cours-sur-Loire et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Souppes-sur-Loing et Château-Landon (Seine-et-Marne), Dordives, Nargis, Corquilleroy, Pannes, ...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 1994
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 14 mars 2008, 07/17103)

... de nul effet l'assignation délivrée à DORDIVES le 23 juillet 2007,. - déclarer nulle et de nul e...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. SUD PARIS. 12.  . PITD. DORDIVES. ZONE NORD. SUD PARIS. 0.  . PITD. FERRIERES. ZON...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 1999 relatif aux péages autoroutiers

... compte de l'ouverture de la section Dordives-Briare de l'autoroute A 77. Art. 2. - Les tarifs a...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 1999 relatif aux péages autoroutiers

... compte de l'ouverture de la section Dordives-Briare de l'autoroute A 77. Art. 2. - Les tarifs ...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 portant nomination d'élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

... (Birgit), maison de retraite, à Dordives (Loiret). Mlle Bonnier (Charlotte), maison de retr...

• Journal Officiel num. 39, 15 février 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Décision du 8 janvier 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... Compagnie des sablières de la Seine, à Dordives (45);. Communauté de communes du Mont-d'Or et des...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2002
• Décision

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 sites à chauves-souris de l'est du Loiret (zone spéciale de conservation)

... Chapelle-sur-Aveyron, Château-Renard, Dordives, Douchy, Triguères. ARTICLE 2. La liste des types...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2008 autorisant la renonciation à l'exploitation par la société GRTgaz d'un tronçon de canalisation de transport (départements du Loiret et de l'Yonne)

... de la canalisation de transport dite « Dordives?Cézy », situé sur le territoire des communes de...

• Journal Officiel num. 301, 27 décembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'animateur de la fonction publique hospitalière

... de pourvoir 1 poste vacant à l'EHPAD de Dordives. Peuvent faire acte de candidature les personnes r...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Avis