dopage jo 2008

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3 documents pour dopage jo 2008

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... articles 14, 15, 16, 17 et 18, l'année : « 2008 » est remplacée par l'année : « 2013 », et l'...Lutter plus efficacement. contre le dopage en matière sportive. La prévention et le con...
- Journal Officiel num. 297, 23 décembre 1997
- Loi
- LOI n° 2009-135 du 9 février 2009 de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (1)
..., telles que retracées dans la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 et... (Agence française de lutte contre le dopage ? AFLD). Par ailleurs, le prélèvement opéré su...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2009
- Loi
- LOI no 97-1164 du 19 décembre 1997 de financement de la sécurité sociale pour 1998 (1)
... articles 14, 15, 16, 17 et 18, l'année: « 2008 » est remplacée par l'année: « 2013 », et l'a...Lutter plus efficacement contre le dopage en matière sportive La prévention et le contrôl...
- Journal Officiel num. 297, 23 décembre 1997
- Loi