Domqueur

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8 documents pour Domqueur

- Arrêté du 16 novembre 2011 autorisant la société WPD Somme à exploiter une installation de production d'électricité
... de Francqueville et Les Vingt-Six, 80620 Domqueur. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...
- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...80033. ASSEVILLERS. SOMME. 156. 80249. DOMQUEUR. SOMME. 4 851. 80375. GAUVILLE. SOMME. 40 825. 8...
- Arrêté du 14 décembre 2001 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., de Coulonvillers, de Cramont, de Domqueur, d'Ergnies, de Francières, de Gorenflos, de Maiso...

- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Bouchon (2), Condé-Folie (1), Domqueur (1), Eterpigny (1), Gorenflos (1), L'Etoile (2), L...
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... de Francqueville et les Vingt Six, 80620 Domqueur....
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... PRESLY (18); Jean LEDUC, maire de MESNIL-DOMQUEUR (80); Jean-Michel DOUET, maire de FLEURY-SUR-LOIRE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (18) ; Jean LEDUC, maire de MESNIL-DOMQUEUR (80) ; Jean-Michel DOUET, maire de FLEURY-SUR-LOIR...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...-MER (27) ; Jean LEDUC, maire de MESNIL-DOMQUEUR (80) ; Daniel DION, maire de CIREY-LES-PONTAILLER ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste