domme 24

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35 documents pour domme 24

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
..., d'autoriser l'association Le Temps de Domme à diffuser un service de radiodiffusion sonor... Site : Domme (24). Puissance : 100 W. Fréquence : 105,3 ...
- Journal Officiel num. 153, 3 juillet 1996
- Résultat
- Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 18 décembre 2000 (cas Tribunal des Conflits, du 18 démbre 2000, 00-03.200, Publiéu bulletin; Demandeur: M. Lambert; Defendeur: trérier-payeur géral de la Dordogne.)
... émis par le maire de la commune de Domme pour le recouvrement du produit de l'astreinte don...Vu la loi des 16-24 août 1790 et le décret du 16 fructidor an III;. ...
- Arrêté du 23 septembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...Inondations et coulée de boue du 23 au 24 avril 2005. Communes de Bonneville-et-Saint-Avit...-de-Gurçon (1), Vélines, Veyrines-de-Domme (1). Inondations et coulée de boue du 24 avril 20...

- Décret du 10 novembre 2006 portant concession de la médaille militaire
...Cité. Domec (Noël, René), 24 décembre 1936, soldat, train. Cité. Domme (Claud...
- Décret du 10 novembre 2006 portant concession de la médaille militaire
...Cité.Domec (Noël, René), 24 décembre 1936, soldat, train. Cité.Domme (Claude...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., maire de SAINT-ROMAIN-ET-SAINT-CLÉMENT (24); Laurent ISORE, conseiller régional (60); Jacque... de MONESTIER-MERLINES (19); Georges DOMMELIER, maire de VRIGNE-MEUSE (08); André THIEN AH KOON,...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 janvier 1998 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 14 janvier 1998, 163251, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-02-01-04, 30-01-03-03 Le département, auquel l'article 29 de la loi du 22 juillet 1983, complétant la loi du 7 janvier 1983, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, a confié "la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement des transports scolaires", n'a pas compétence pour fixer le montant de la part des dépenses de transport scolaire laissées à la charge des familles que les communes peuvent décider de prendre en charge.

... d'Etat, présentée par la COMMUNE DE DOMME (Dordogne), représentée par son maire en exercic... demande d'annulation de la délibération du 24 juin 1991 du bureau du conseil général de la Dor...
- Arrêté du 15 novembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... mars 1920 à Varsovie (Pologne), décédée le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne). Blauer (Jules... (Lucien, Georges), né le 1er août 1919 à Domme (Dordogne), décédé le 5 novembre 1944 à Hersbr...
- Code électoral
...249 et L. 250. Lorsqu'un conseiller municipal est déc... Cantons de : Belvès, Le Bugue, Carlux, Domme, Hautefort, Montignac, Saint-Cyprien, Sainte-Alvè...
- Codes
- Arrêté du 6 novembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juillet 2000 Arrondissement de Sarlat-la-Canéda CCanton de Domme: Commune de Cénac-et-Saint-Julien. Canton de Mont...

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