dommartin les remiremont

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29 documents pour dommartin les remiremont

- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
...-sur-Durbion, Domfaing, Domjulien, Dommartin-aux-Bois, Dommartin-lès-Remiremont, Dommartin-lè...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale, 29 janvier 2008, 07/02117)
...Conseil de Prud'hommes de REMIREMONT F06 / 00028 27 juin 2007 . COUR D'APPEL DE NANCY C...Monsieur Frédéric X.. . .. 88200 DOMMARTIN LES REMIREMONT Comparant en personne Assisté de M...
- Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 confluence Moselle-Moselotte (zone spéciale de conservation)
... suivantes du département des Vosges : Dommartin-lès-Remiremont, Remiremont, Saint-Amé, Saint-Nab...

- Décision n° 2010-683 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Hautvillers. 502. 80 kW (9). 56 H. REMIREMONT. Poêle Sauvage. 863. 30 W. 30 H. REVIN. Mont Malg...639. 10 W. 30 H. SAINT-NABORD 2. Dommartin-lès-Remiremont. 421. 6 W. 30 V. SAINTE-MÉNEHOULD...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-687 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Hautvillers. 502. 80 kW (9). 46 H. REMIREMONT. Poêle Sauvage. 863. 30 W. 40 H. REVIN. Mont Malg...639. 10 W. 40 H. SAINT-NABORD 2. Dommartin-les-Remiremont. 421. 6 W . 40 V. SAINTE-MENEHOULD....
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-681 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R1
...Hautvillers. 502. 80 kW (9). 53 H. REMIREMONT. Poêle Sauvage. 863. 30 W. 60 H. REVIN. Mont Malg...639. 10 W. 60 H. SAINT-NABORD 2. Dommartin-les-Remiremont. 421. 6 W. 60 V. SAINTE-MENEHOULD. ...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-690 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Hautvillers. 502. 80 kW (9). 40 H. REMIREMONT. Poële Sauvage. 864. 30 W. 32 H. REVIN. Mont Malg...639. 10 W. 32 H. SAINT-NABORD 2. Dommartin-lès-Remiremont. 421. 6 W. 32 V. SAINTE-MENEHOULD....
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Couvrot ; Curel ; Domblain ; Dommartin-le-Franc ; Dommartin-le-Saint-Père ; Dommartin-Le...RÉGION LORRAINE. Zone d'emploi de Remiremont-Gérardmer (37 communes). Basse-sur-le-Rupt ; La B...
- Décision n° 2010-685 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Hautvillers. 502. 80 kW (9). 43 H. REMIREMONT. Poêle Sauvage. 863. 30 W. 59 H. REVIN. Mont Malg...639. 10 W. 59 H. SAINT-NABORD 2. Dommartin-lès-Remiremont. 421. 6 W . 59 V. SAINTE-MÉNEHOUL...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...-Mont-d'Or, Dardilly, Décines-Charpieu, Dommartin, Ecully, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Sa..., Dinozé, Dogneville, Dommartin-lès-Remiremont, Eloyes, Epinal, Etival-Clairefontaine, Ferdrupt, ...

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