Domfessel

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8 documents pour Domfessel

- Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)
..., Dambach, Dehlingen, Diemeringen, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Drachenbronn-Birlenbach, D...
- Arrêté du 23 mars 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Berg (1), Burbach (1), Domfessel (1), Drulingen (1), Goerlingen (1), Kirrberg (1), ...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...ECKBOLSHEIM . 67 . D 8 . D 919 . DOMFESSEL . Rue des Romains . SARRE-UNION . 67 . D 85 . D 13...

- Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)
..., Dambach, Dehlingen, Diemeringen, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Drachenbronn-Birlenbach, D...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
..., de Butten, de Dehlingen, de Domfessel, de Volksberg et de Waldhambach. Il comprend les c...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Dehlingen, Diedendorf, Diemeringen, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Drulingen, Durste, Engwill...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 919. LORENTZEN. 67. D 8. D 919. DOMFESSEL. Rue des Romains. SARRE-UNION. 67. D 919. D 8. DOM...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...-LANNE (65); Christian SCHMIDT, maire de DOMFESSEL (67); Norbert LA ROSA, maire du LUC (83); Alain RO...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election