doizieux 42

• Décision n° 2003-522 du 30 septembre 2003 modifiant et complétant la décision n° 2003-221 du 14 mai 2003 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

..., Aurec-sur-Loire 2, Avallon, Corbeil, Doizieux, Firminy 2, Génos (31), Gréoux-les-Bains, Gruche...(42) PAR de 2,5 W dans la direction d'azimut 60°, 2,5...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Décision

• Décision n° 2003-522 du 30 septembre 2003 modifiant et complétant la décision n° 2003-221 du 14 mai 2003 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

..., Aurec-sur-Loire 2, Avallon, Corbeil, Doizieux, Firminy 2, Génos (31), Gréoux-les-Bains, Gruche...(42) PAR de 2,5 W dans la direction d'azimut 60°, 2,5...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Décision

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004

...Coincy. - Les 42 bornes de délimitation datées de 1770 situées �...Doizieux. - La tour de Doizieux (cad. AB 130): inscription ...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 42 - Loire. Aboën, Ailleux, Ambierle, Apinac, Ar..., Dargoire, Débats-Rivière-d'Orpra, Doizieux, Epercieux-Saint-Paul, Essertines-en-Châtelneuf, ...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

...22, 40 . 22, 64 . 22, 88 . 23, 20 . 23, 44 . 42, 00 . 42, 45 . 42, 90 . 43, 50 . 43, 95 . 43, 12 .... ; CHUYER ; COLOMBIER ; DARGOIRE ; DOIZIEUX ; FARNAY ; GRAIX ; LA GRAND-CROIX ; L'HORME ; LORE...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis