doix 85

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

... par le périmètre : L'Aiguillon-sur-Mer (85001), Angles (85004), Antigny (85005), Aubigny (85008)... (85074), Curzon (85077), Damvix (85078), Doix (85080), Faymoreau (85087), La Ferrière (85089), ...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 85 - Vendée. Antigny, Auzay, Barbâtre, Bazoges-...-Thémer, Chasnais, Cheffois, Curzon, Damvix, Doix, Faymoreau, Fontaines, Foussais-Payré, Grues, Le ...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE

...Département de la Vendée (85). Aiguillon-sur-Mer (L'), Angles, Auzay, Benet, B..., Corpe, Couture (La), Curzon, Damvix, Doix, Fontaines, Fontenay-le-Comte, foussais-Payre, Gru...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...85 - Vendée. Aiguillon-sur-Mer (L'), Angles, Antign... (Les), Corpe, Couture (La), Curzon, Damvix, Doix, Dompierre-sur-Yon, Faute-sur-Mer (La), Faymoreau,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989

...852, 2375, 2425) (Cl. M.H.: 3 mars 1989). Saint-Lizier...- Eglise (Inv. M.H.: 20 décembre 1989). Doix. - Eglise (Inv. M.H.: 6 février 1989). Foussais-P...

• Journal Officiel num. 66, 18 mars 1990
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste