Document electronique

1 recherche similaire pour Document electronique

gestion de document electronique

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

1 terme du glossaire pour Document electronique

720 documents pour Document electronique

- Arrêté du 25 janvier 2012 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
... 2010 établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et mo...'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, �...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 décembre 2010 (cas Cour d'appel de Lyon, 2 décembre 2010, 09/06938)
...�me pièce le caractère de courrier électronique au sens de l'article 1316-1 du code civil, confirm...'ils n'ont découvert l'existence de ce document qu'à la lecture du jugement. . Cependant, si l'af...
- Arrêté du 8 avril 2011 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
... 2010 établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et mo...'enregistrement et la communication électroniques des données relatives aux activités de pêche et...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 juin 2006 (cas Conseil d'Etat, Juge des référés, du 6 juin 2006, 293935, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-035-03-03-02 Demande de suspension de l'arrêté du 31 mars 2006 du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire relatif aux actes d'état civil requis pour la délivrance ou le renouvellement du passeport électronique institué par le décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005. Requérant ne justifiant ni de l'engagement d'une démarche en vue d'obtenir la délivrance d'un passeport électronique ni d'un projet de déplacement à brève échéance dans un Etat sur le territoire duquel il ne pourrait être admis qu'au vu d'un tel document. Par ailleurs, l'institution du passeport électronique n'a ni pour effet ni pour objet de frapper de caducité les passeports délivrés sous l'empire de la réglementation antérieure, qui continuent de produire effet pour leur durée de vali...
- Décret n° 2011-434 du 20 avril 2011 relatif à l'horodatage des courriers expédiés ou reçus par voie électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat
... de temps ; 9° Certificat d'horodatage : document sous forme électronique attestant du lien entre l...
- Décret n° 2012-62 du 20 janvier 2012 relatif aux garanties d'origine de l'électricité produite à partir de sources renouvelables ou par cogénération
...Notice : la garantie d'origine est le document électronique qui prouve au client final que l'én...
- Arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés
... civil et relatif à la signature électronique ; Vu le décret n° 2006-975 du 1er août 2006 por... relatives à la dématérialisation des documents de la consultation, des candidatures et des offr...
- Décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 relatif au dossier individuel des agents publics et à sa gestion sur support électronique
... établissant une nomenclature cadre des documents pouvant composer le dossier individuel, prévu à ...
- Délibération n° 2011-181 du 16 juin 2011 portant avis sur deux projets d'arrêtés relatifs à la mise en place d'un dispositif de vote à distance pour l'élection des représentants du personnel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (demandes d'avis n° 1509558 et n° 11014710)
... en place d'un dispositif de vote électronique à distance pour l'élection des représentants du... sont fixées par l'arrêté et les documents transmis à la commission nationale de l'informati...
- Journal Officiel num. 184, 10 août 2011
- Délibération
- Arrêté du 2 mai 2011 autorisant l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration pour l'année 2011
... h 30, délai de rigueur :? par voie électronique sur le site internet de l'ENA : http://www.ena.fr...Ce document doit être adressé (par courrier simple) à l'ENA...

Page suivante