distillation huile essentielle

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

24 documents pour distillation huile essentielle

- Décret n° 2011-588 du 25 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence »
... de lavande est un liquide obtenu par distillation à la vapeur d'eau des sommités fleuries de Lavan...
- Décret relatif à l'agrément des huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Huile essentielle de lavande de Haute-Provence'
... suivant la récolte, une fiche de distillation cosignée par le producteur et le distillateur. Ce...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 24 octobre 1997 relatif à l'agrément des huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée << Huile essentielle de lavande de Haute-Provence >>
... suivant la récolte, une fiche de distillation cosignée par le producteur et le distillateur. Ce...

- Code général des impôts
... dont l'activité consiste essentiellement à transformer directement des matières première... des alcools, des boissons alcooliques, des huiles minérales et des tabacs manufacturés effectuées... marchand d'appareils propres à la distillation, à la fabrication ou au repassage d'eaux-de-vie o...
- Codes
- Décret du 24 octobre 1997 relatif à l'agrément des huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence"
... suivant la récolte, une fiche de distillation cosignée par le producteur et le distillateur...
- Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
...AGROALIMENTAIRE. NF ISO 3519. - Huile essentielle de limette distillée, type Mexique (C... [Christm.] Swingle), obtenue par distillation (homologuée le 20 octobre 1997) (indice de classe...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... des compétences exceptionnelles essentielles au service, aux équipements de recherche, aux tec... ? autres. 1503 00. Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et hui... autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à suc...
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
...- Date de clôture: 20 octobre 2003. Huile essentielle d'orange douce (Citrus sinensis [L.] O... [Christm.] Swingle), obtenue par distillation (indice de classement: T75-337PR). ÉLECTROTECHNIQ...
- Arrêté du 27 novembre 1990 portant additif no 20 à la Pharmacopée française (10e édition)
...HUILE ESSENTIELLE D'ANIS. Anisi aetheroleum. L...ou par distillation à la vapeur d'eau des fruits mûrs séchés d...
- Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)
... table avec leur poids par calibre ; 2° En huile d'olive avec les quantités par catégorie. Les ol... est obligatoirement destinée à la distillation dans les conditions fixées par les articles R. 64... constitue son activité essentielle. Le préfet où est situé le siège de l'établis...

Page suivante