distillation continue

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82 documents pour distillation continue

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'
... dispositions du précédent alinéa, continuent à bénéficier pour leur récolte du droit à êt...La distillation intervient précocement. Au moment de la distillat...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... des cannes à sucre, la distillation, la maturation, le vieillissement des rhums ainsi ...Les fermentations continues et en cuves fermées sont interdites. Le recours �...
- Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '
... et une zone d'élaboration et de distillation du cidre. a)La zone de production des pommes est c... à distiller selon une distillation continue multi-étagée avec reflux, soit à l'aide d'appar...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »
... de la matière première et de distillation : Les eaux-de-vie de vin « Armagnac », « Blanch...Type principal : distillation continue multi étagée au moyen d'alambics du type armagna...
- Code général des impôts
...Elles continuent toutefois à s'appliquer jusqu'au terme de la pér... marchand d'appareils propres à la distillation, à la fabrication ou au repassage d'eaux-de-vie o...
- Codes
- Décret du 2 mai 2007 relatif à l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne »
... et une zone d'élaboration et de distillation du cidre. a) La zone de production des pommes est ... à distiller selon une distillation continue multi-étagée avec reflux, soit à l'aide d'appar...
- Décret du 27 mai 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac »
... dispositions du précédent alinéa, continuent à bénéficier pour leur récolte du droit à êt...La distillation intervient précocement. Au moment de la distillat...
- Arrêté du 11 janvier 2011 portant fixation pour 2011 des taux de cotisations dues au régime de l'assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles et de la part des cotisations affectée à chaque catégorie de dépenses de ce régime
...? 0,031 6. 2,80. Sucrerie, distillation. 0,085 3. 2,05. Meunerie, panification. 0,226 7. 4... de la formation professionnelle continue. . 3,70. Salariés d'entreprises étrangères sa...
- Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste
... oeuvre les différentes méthodes de distillation (discontinue, continue, sous pression réduite, av...
- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
... des vins, leur stockage, la distillation ainsi que le vieillissement des eaux-de-vie sont r...Il constitue une bande viticole continue de 200 kilomètres de long sur quelques kilomètre...

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