diplomes de niveau v

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305 documents pour diplomes de niveau v

- Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveau V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mars 2008 (cas Cour d'appel de Riom, 4 mars 2008, 07/00626)
...n'a pas de diplôme de ce niveau et n'a bénéficié que d'une autorisation tempora... critère distinctif est fondé sur les diplômes et les agréments obtenus par les titulaires conce...
- Arrêté du 25 novembre 2011 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l'obligation de formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale
... et titres à finalité professionnelle de niveau V et supérieurs, inscrits au répertoire national...

- Arrêté fixant les équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique subordonnés à la possession de diplômes ou titres sanctionnant un niveau d'études déterminé relevant d'une formation générale ou de plusieurs spécialités de formation.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 30 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer (administration centrale et services déconcentrés, Ile-de-France)
... et signé ; ? la photocopie du diplôme de niveau V détenu par le candidat en rapport avec le champ... le programme pédagogique des titres ou diplômes de niveau V couvrant le champ professionnel de cha...
- Décret n° 2011-731 du 24 juin 2011 relatif à l'obligation de formation en matière d'hygiène alimentaire de certains établissements de restauration commerciale
... chargé de l'alimentation précise les diplômes et titres à finalité professionnelle de niveau V...
- Arrêté du 23 mars 2010 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux de l'élevage canin et félin »
...Les candidats titulaires de certains diplômes peuvent être dispensés de certaines unités capi... sur la nature des épreuves et sur leur niveau. Les trois unités capitalisables de spécialité ...
- Arrêté du 12 août 2011 fixant la rémunération des activités de formation et de certification exercées à titre accessoire dans le champ de l'animation et du sport
... aux examens et certifications des diplômes professionnels du champ de l'animation et du sport... de rémunération qui correspondent au niveau des diplômes du champ de l'animation et du sport ...
- Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2011
- Ministere des sports
- Arrêté
- Décret n° 2009-148 du 10 février 2009 relatif à l'organisation de la voie professionnelle
...Ces diplômes portent mention d'une spécialité professionnelle... deux ans conduisant à un des diplômes de niveau V dont la liste est fixée par arrêté du ministr...
- Arrêté du 7 décembre 2010 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des adjoints techniques de laboratoire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
...�vrier 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès ... aux candidats titulaires d'un diplomes de niveau V (CAP, BOP) ou d'une qualification reconnue comme...

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