Diou

• Arrêté du 16 novembre 2011 autorisant la société Parc éolien Aubigeon SAS à exploiter une installation de production d'électricité

... des communes de Sainte-Lizaigne et de Diou (Indre). Cette autorisation ne dispense pas son b�...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 2, 24 juin 2008, 07/000361)

...ET: . M. Joseph X.. Z..appelant . .. 03490 DIOU . Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué...

• Arrêté du 16 novembre 2011 autorisant la société Parc éolien des Pelures Blanches SAS à exploiter une installation de production d'électricité

..., sur le territoire des communes de Paudy, Diou et Sainte-Lizaigne (département de l'Indre). Cett...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret du 17 mars 2008 portant reconnaissance légale d'une congrégation

... de Sept-Fons », dont le siège est fixé à Diou (Allier), est légalement reconnue. Les statuts de...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...D'Herbes (Olivier, Edouard, Marie, Renaud). Diou (Claire, Joséphine, Marthe). Goujard (Pierre-Alai...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision n° 2007-754 du 11 septembre 2007 autorisant l'association Besbre-et-Loire à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fusion FM

...Secteur d'implantation : Diou. Fréquence : 91,3 MHz. Adresse du site : 12, chem...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2007
• Décision

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Crozon-sur-Vauvre, Cuzion, Déols, Diors, Diou, Douadic, Dun-le-Poëlier, Dunet, Ecueillé, Eguzo...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Beaulon, Diou, Garnat-sur-Engièvre, Saint-Martin-des-Lais. DÉP...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize (zone de protection spéciale)

... : Avrilly, Beaulon, Chassenard, Coulanges, Diou, Dompierre-sur-Besbre, Gannay-sur-Loire, Garnat-su...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »

...Département de l'Indre. Diou, Reuilly. 2° Aire parcellaire délimitée : Les v...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret