dinard londres

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9 documents pour dinard londres

- Code électoral
... VIII et Pignan), Saint-Martin-de-Londres. . 5e circonscription . Cantons de : Bédarieux,... : Cancale, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine, Dinard, Dol-de-Bretagne, Pleine-Fougères, Saint-Malo Nor...
- Codes
- Arrêtés du 27 octobre 1994 relatifs à des groupements de producteurs
... Combourg (Ille-et-Vilaine); Canton de Dinard (Ille-et-Vilaine); Canton de Tinténiac (Ille... Cave coopérative de Saint-Martin-de-Londres; Cave coopérative des vignerons du Pic; ...
- Arrêté du 6 septembre 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Torres, née Dinard (Estrya) le 29 juin 1904 à Constantinople (Turqui... (Raymond), né le 5 juillet 1921 à Londres (Grande-Bretagne), décédé postérieurement au 1...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2001
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... 10e canton, Pignan et Saint-Martin-de-Londres (1).]. . [Montpellier. Cantons d'Aniane, Casteln..., Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine, Combourg, Dinard, Dol-de-Bretagne, Pleine-Fougères, Saint-Malo-Nor...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Arrêté du 3 novembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Yvonne, Marie) le 30 août 1893 à Dinard (Ille-et-Vilaine), décédée le 20 février 1945 ... (Jack), né le 14 septembre 1915 à Londres (Grande-Bretagne), décédé le 25 juillet 1942 à...
- Journal Officiel num. 22, 27 janvier 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Liste des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées
...Dinan-Trélivan . Côtes-d'Armor . Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo . Ille-et-Vilaine . Dole-Tava.... Saint-Martin-de-Londres . Hérault . Réservé au vol à voile et aux avio...
- Liste des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées
... . Dinan-Trélivan. Côtes-d'Armor. . Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo. Ille-et-Vilaine. . Dole-Ta...Saint-Martin-de-Londres. Hérault. Réservé au vol à voile et aux avions...
- Listes des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées
... . Dinan-Trélivan. Côtes-d'Armor. . Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo. Ille-et-Vilaine. . Dole-...Saint-Martin-de-Londres. Hérault. Réservé au vol à voile et aux avions...
- Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2011
- Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
- Listes des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées
... . Dinan-Trélivan. Côtes-d'Armor. . Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo. Ille-et-Vilaine. . Dol...Saint-Martin-de-Londres. Hérault. Réservé au vol à voile et aux avions...
- Journal Officiel num. 27, 1 février 2008
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables