dinard immobilier

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16 documents pour dinard immobilier

- Arrêté du 22 août 2002 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial sis avenue George-V, à Dinard (Ille-et-Vilaine), cadastré section J n°s 410, 1...
- Arrêté du 22 février 2005 portant affectation à titre définitif et remise en dotation d'un ensemble domanial
... et de la vie associative un ensemble immobilier dénommé « colonie de vacances des Corbières »�, sis chemin des Corbières, à Dinard (Ille-et-Vilaine), cadastré section E n°s 282 et...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 novembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 25 novembre 2008, 08/00052)
... et 1998 des échéances d'un emprunt immobilier qu'elle avait contracté pour un appartement à Di...

- Arrêté du 22 février 2005 portant affectation à titre définitif et remise en dotation d'un ensemble domanial
... et de la vie associative un ensemble immobilier dénommé « colonie de vacances des Corbières »�, sis chemin des Corbières, à Dinard (Ille-et-Vilaine), cadastré section E n°s 282 et...
- Décision du 8 mars 2011 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
... pour la réalisation des actifs immobiliers, dans la limite des attributions de la mission, co...6. M. Simon-Pierre Dinard, conservateur du patrimoine, chef du bureau de la ...
- Code électoral
... exercent une activité de promotion immobilière ou, à titre habituel, de construction d'immeubles... : Cancale, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine, Dinard, Dol-de-Bretagne, Pleine-Fougères, Saint-Malo Nor...
- Codes
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Châteaubourg : Bellevue. 35. DINARD. Dinard : Gallic. 35. RENNES CESSON-SEVIGNE. Renne...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri... Cancale, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine, Dinard, Hirel, La Fresnais, La Gouesnière, La Richardais...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...Centr'Immobilier, 17 bis, place du Vieux-Pré, 28100 Dreux. Finist�... aéronautique (SCA), aéroport de Dinard - Saint-Malo, BP 35, 35730 Pleurtuit. Société de...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2004 (cas Cour d'appel de Rennes, du 27 mai 2004, 02/07881)
...16 boulevard l'Hotellier 35800 DINARD représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoué... lots de copropriété un ensemble immobilier sis à Lancieux, 1 rue de la source qu'elle avait ...

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