dinan france

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235 documents pour dinan france

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...BEAUCE. 15. . INDUSTRIEL. AIRBUS FRANCE. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. LOIRE-ATLANTIQUE . BOUGUE...DERVAL. ZONE NORD. BRETAGNE. 0. . PITD. DINAN. ZONE NORD. BRETAGNE. 4. . INDUSTRIEL. DOUX SA. ...
- Code de procédure pénale
... et victimes de guerre et des morts pour la France peut exercer les droits reconnus à la partie civi.... . . . . Saint-Brieuc. . . . Dinan, Guingamp, Saint-Brieuc. . . . . . Cour d'app...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2006 (cas Cour d'appel de Papeete, Chambre civile 1, 30 mars 2006, 02/00138)
...3- Monsieur André A.., demeurant..- (France); . 4- Monsieur Marcel A.., demeurant..); . 5- Mon...7- Monsieur Alain B.., demeurant à Dinan 22100- (France); . 8- Monsieur Jean- Noël B.., de...

- Décision no 2000-322 du 7 mars 2000 modifiant la décision no 91-1032 du 22 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France
... la fréquence 105,5 MHz sur les sites de Dinan (22) et Landerneau (29) en vue de la diffusion du ...
- Journal Officiel num. 180, 5 août 2000
- Décision
- Décision no 2000-322 du 7 mars 2000 modifiant la décision no 91-1032 du 22 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France
... la fréquence 105,5 MHz sur les sites de Dinan (22) et Landerneau (29) en vue de la diffusion du ...
- Journal Officiel num. 180, 5 août 2000
- Décision
- Arrêté fixant la majoration des unités de valeur pour les missions d'aide juridictionnelle totale.
..., Carpentras, Dijon, Fontainebleau, Fort-de-France, La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne, Melun, Men..., Chalon-sur-Saône, Chartres, Colmar, Dax, Dinan, Epinal, Evreux, Guingamp-Lannion, Laval, Le Mans,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 15 juillet 2008 portant nomination de magistrats
...Mme Marie-France MAGNIN, épouse HESPEL, vice-procureure de la Rép... près le tribunal de grande instance de Dinan. Substitute du procureur de la République : Mme V...
- Arrêté du 11 août 2006 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... camp de Struthof, commune de Natzwiller (France). Camart (Charles, Auguste, Emmanuel), né le 3 occtobre 1925 à Dinan (Côtes-du-Nord), décédé en 1945 (sans autres r...
- Décision n° 2011-1112 du 13 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
... à la société nationale de programme France 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion...Agglomération. 40. H. (2). DINAN. Agglomération. 40. H. (2). (1) La fréquence en...
- Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 29 juin 2011 portant autorisation du 98e Tour de France cycliste du 2 au 24 juillet 2011
...6e étape : Dinan?Lisieux (jeudi 7 juillet 2011). 7e étape : Le Man...

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