Digosville

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37 documents pour Digosville

- Décret du 8 septembre 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de deuxième série de la batterie de Bretteville-Haut sise sur la commune de Digosville (Manche)
- Décret du 2 septembre 1998 portant modification du décret du 8 septembre 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de deuxième série de la batterie de Bretteville-Haut sise sur la commune de Digosville (Manche)
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Cuves, Dangy, Denneville, Le Dézert, Digosville, Digulleville, Domjean, Donville-les-Bains, Dovill...

- Décision n° 2011-669 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5 et modifiant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées au multiplex R 5
...277. 8 kW. 29. H. CHERBOURG. Digosville. 259. 10 kW. 60. H. LE HAVRE. Harfleur. 199. 20 kW...
- Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-670 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...CANAL (1). POLARISATION. CHERBOURG. Digosville. 259. 10 kW. 36. H. NEUFCHATEL-EN-BRAY. Croixdalle...
- Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
- Décision
- Arrêté du 10 janvier 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Cherbourg-Octeville (1), Digosville (1), Equeurdreville-Hainneville (1), Flamanville (...
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...Agglomération. CHERBOURG. Digosville. CHERBOURG OCTEVILLE. Agglomération. CHÉZY-SUR-M...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-425 du 6 mai 2008 attribuant à la société nationale de programme France 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition du service de télévision à caractère national dénommé France 2 HD
...662 m. 1,2 kW. 45 H. 2. Cherbourg. Digosville. 260 m. 5 kW. 57 H. 2. Dunkerque. Mont des Cats. 3...
- Journal Officiel num. 126, 31 mai 2008
- Décision
- Avis n° 2008-8 du 25 novembre 2008 concernant le projet de schéma d'arrêt de la diffusion analogique et de basculement vers le numérique
... (emprise du site régionalde Cherbourg-Digosville). Novembre 2009. Date du basculement des régions ...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Avis
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...Agglomération. 50. CHERBOURG . Digosville. 29. CONCARNEAU. Agglomération. 50. COUTANCES. Ag...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

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