Dignac

• Décret du 26 octobre 2009 portant nomination du président-directeur général de La Française des jeux - M. Blanchard-Dignac (Christophe)

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté modifiant l'arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

...Le sous-directeur,. C.BLANCHARD-DIGNAC...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet

...-Vivien-de-Médoc, Grayan-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Soulac-sur-Mer, Talais, Vensac, Le Verd...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2011-SG-17 du 30 septembre 2011 relative à la modification des délégations de signature du secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel

... est donnée à Mme Sophie VUARLOT-DIGNAC, chef du service des affaires internationales banq...

• Journal Officiel num. 239, 14 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 27 janvier 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 au 30 septembre 2009 Commune de Jau-Dignac-et-Loirac (4). DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE. Mou...

• Journal Officiel num. 27, 2 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme littorales en application de l'article L. 321-2 du code de l'environnement et la liste des estuaires les plus importants au sens du IV de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme.

...Vu la délibération de la commune de Jau-Dignac-et-Loirac en date du 26 octobre 2001;. Vu la lettr...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté relatif au contrôle financier de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

...Le directeur du budget,. C.Blanchard-Dignac...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-SG-01 du 4 janvier 2011 portant délégation de signature

... est donnée à Mme Sophie VUARLOT-DIGNAC, chef du service des affaires internationales banq...

• Journal Officiel num. 9, 12 janvier 2011
• Décision

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Diallo (Papa Tahir). Dieleman (Cédric). Dignac (Marie-France). Doka-Nassionou (Geoffroy). Dolci (...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté relatif à la rémunération versée à l'agent assermenté visé à l'article L. 442-1 du code de la sécurité sociale

...Le directeur du budget,. C.Blanchard-Dignac...

• Les autres textes législatifs et réglementaires