Dieval

• Décret du 17 décembre 2009 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - Mme Dieval (Florence)

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision du 14 novembre 2011 portant délégation de signature (SCN « service des retraites de l'Etat »)

...9. Mme Marie-Pierre Diéval, agente contractuelle, et M. Guillaume Capon, insp...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 12 juin 2008, 06/07784)

...représenté par Me Laurent DIEVAL, avocat au barreau de PARIS, toque: C 1025. INTIME...

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Jorez (Romain, Georges, Jean-Philippe). Dieval (Jérémy, David, Philippe). Hamoir (Damien, Huber...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Desmare (Rozenn). Dewaele (Agnès). Dieval (Florence). Dkaki (Mostafa). Doan (Trong-Duc). Dou...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 11 juillet 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Sylvie Chef d'Hôtel-Dieval et Marc Dieval, notaires associés, titulaire d'un...

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 2002
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG

...22 juin 2005. - M. Dieval (Vincent), Languedoc-Roussillon. 22 juin 2005. - M...

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 16 juillet 2007 portant délégation de signature (service des pensions)

... du Trésor public, Mme Marie-Pierre Diéval, agente contractuelle, M. Christophe Le Moigne, Mm...

• Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision n° 2009-253 du 7 avril 2009 autorisant la Société de télévision multilocale du Nord - Pas-de-Calais à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Lille

...Gérald Brice VIRET. M. Alain DIEVAL. Le directeur de la publication du service, au sen...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Décision

• Arrêté du 23 juin 2008 portant délégation de signature (service des pensions)

... de l'INSEE, Mme Marie-Pierre Diéval, agent contractuel, M. Jean-Paul Gabellec, chef de...

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté