dieulefit mairie

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3 documents pour dieulefit mairie

- Code électoral
... sont déposées au secrétariat de la mairie, communiquées et publiées dans les conditions fi...-en-Diois, Crest Nord, Crest Sud, Die, Dieulefit, Grignan, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons,...
- Codes
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...17. TAILLEBOURG. Taillebourg 1 : mairie. 18. BOURGES . Bourges : serres municipales. 18. S...26. DIE . Die 1 : Croix Justin. 26. DIEULEFIT. Dieulefit : Poët-Laval. 26. NYONS . Nyons 1 : Re...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2010
... maison seigneuriale, 3, place de la Mairie : la tour en totalité (cad. G 857) : inscription ...Drôme. Dieulefit. ? Le temple protestant, place Châteauras, et sa ...