dieulefit 26

• Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...Agglomération. 15/11/2010. 05/07/2011. 26. DIE 1. Agglomération. 14/10/2010. 14/06/2011. 266. DIEULEFIT. Agglomération. 14/10/2010. 14/06/2011. 46. DOUEL...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Picodon'

...(Créé par Décret 2000-08-25 JORF 26 août 2000.). L'appellation d'origine contrôlée ... ci-dessous est dit "affiné méthode Dieulefit" et doit porter cette mention sur son étiquetage....

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 mai 2001 (cas Conseil d'Etat, 10 / 9 SSR, du 30 mai 2001, 231797, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03, 68-06-02-02 Demande tendant à la suspension des permis de construire accordés par le maire de la commune de Dieulefit à la Société pour le développement de l'habitat introduite devant le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble. Ni le fait que les requérants ont présenté leur demande comme tendant au "sursis à exécution" des permis de construire ni la circonstance que l'article L. 421-9 du code de l'urbanisme, dont les dispositions sont d'ailleurs en partie reprises par l'article L. 554-10 du code de justice administrative, fixe certaines règles particulières au jugement des demandes de sursis à exécution des permis de construire, n'ont d'incidence sur la recevabilité et la qualification de la demande que le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a, ...

Vu la requête, enregistrée le 26 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Consei...

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...25. VILLERS-LE-LAC . Villers-le-Lac 1. 26. BEAUFORT-SUR-GERVANNE. Beaufort-sur-Gervanne. 26....26. DIE . Die 1 : Croix Justin. 26. DIEULEFIT. Dieulefit : Poët-Laval. 26. NYONS . Nyons 1 : Re...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-456 du 7 juillet 2009 portant attribution de fréquences à la chaîne culturelle européenne

..., notamment le deuxième alinéa de son article 26 et ses articles 30-1 et 44 ; Vu la décision n° 9... programme dans les zones de Belley et Dieulefit. Ces substitutions devront être effectuées avant...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2009
• Décision

• Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...51 H. CONDRIEU. Saint-Clair-du-Rhône. 268 m. 9 W (23). 59 V. COURS-LA-VILLE 1. Le Clapier. 7...1 008 m. 12 W (26). 59 H. DIEULEFIT. Montagne de l'Autèche. 902 m. 10 W (27). 59 H. D...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décision n° 2009-455 du 7 juillet 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 5

..., notamment le deuxième alinéa de son article 26 et ses articles 30-1 et 44 ; Vu le décret n° 200... programme dans les zones de Belley et Dieulefit. Ces substitutions devront être effectuées avant...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2009
• Décision

• Décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon

...25. 1 ? Ain. BELLEY. 107.9.  . 350. 200. 26. 1 ? Ain. BOURG-EN-BRESSE. 87.6.  . 610. 1 000. ...PRIVAS. 99.6. ALLOTISSEMENT DIEULEFIT 99.6 MHz. 1 060. 100. 108. 7 ? Ardèche. PRIVAS. ...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Décision

• Décision n° 2011-907 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

... du site : lieudit Croix de Justin, Die (26). Altitude du site (NGF) : 978 mètres. Hauteur d'...Secteur d'implantation : Dieulefit. Fréquence : 99,6 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

... de communication, notamment ses articles 25, 26, 30-1 et 44 ; Vu les décisions n°s 2008-424, 200...26. DIE. 14 juin 2011. 26. DIEULEFIT. 14 juin 2011. 26. LA VOULTE. 14 juin 2011. 26. MO...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Décision