dialogue sociale

• Code de l'éducation

... et continue, de s'insérer dans la vie sociale et professionnelle, d'exercer sa citoyenneté. . ... participation à la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants et les autres personnels sont...

• Codes

• Code du travail applicable à Mayotte

... professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Les titres homologués qui ont ét... formation syndicale ou intéressant le dialogue social organisés, soit par des centres rattachés...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 janvier 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 6 janvier 2011, 10-18.205, Publi)

... » étant celui issu de l'accord sur le dialogue social dont il n'est pas contesté qu'il soit touj...

• Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination (administration centrale)

... des structures territoriales de l'action sociale du ministère de la défense et des anciens combat... processus d'adaptation des instances de dialogue social local compétentes en matière d'action soc...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines.

...La sous-direction des affaires sociales et de l'expertise comprend:. 1.Le bureau de l'expe...2.Le bureau du dialogue social et de l'action sociale;. 3.Le bureau de la ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation)

... flotte à Toulon ; ? chef du bureau du dialogue social à la direction des ressources humaines de ...'armement ; ? directeur local de l'action sociale de la région terre Ile-de-France ; ? directeur lo...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense

... suit :Au lieu de : « ? chef du bureau dialogue social et action sociale à la direction des resso...

• Journal Officiel num. 235, 9 octobre 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

... processus de mondialisation une dimension sociale plus forte;. Réaffirmant leur volonté de revital... d'un partenariat renforcé fondé sur le dialogue politique, la coopération au développement et le...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté du 2 mars 2011 fixant les modalités d'organisation des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques

... : Les organismes de gestion et de dialogue social de la fonction publique : Conseil supérieu...Protection sociale : accidents de service, accidents de travail. Gest...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté modifiant l'arrêté du 5 août 1992 pris pour l'application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail

Le ministre du travail, du dialogue social et de la participation, le ministre de l'ag... des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires