Desvres

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-64 du 25 janvier 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Desvres (Pas-de-Calais)

• Journal Officiel num. 47, 25 février 1994
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-64 du 25 janvier 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Desvres (Pas-de-Calais)

• Journal Officiel num. 47, 25 février 1994
• Décision

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD B. 5.  . PITD. DESVRES. ZONE NORD. NORD B. 3.  . PITD. DOULLENS. ZONE NO...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-1012 du 30 août 2010 portant création de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de la Côte d'Opale

...-sur-Mer Nord-Ouest, Boulogne-sur-Mer Sud, Desvres, Outreau, Le Portel, Samer et Marquise ; 4° Dans ...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 16 décembre 2009 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence de Desvres (Pas-de-Calais)....

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Desvres (Pas-de-Calais). ARTICLE 14. La gestion comptable ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés

... Château du Désert, Les Courteaux, 62240 Desvres. Boulonnais. 31 décembre 2014. Syndicat des élev...

• Journal Officiel num. 142, 22 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Desvres (Pas-de-Calais). ARTICLE 10. Le recouvrement des r...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « prés salés de la baie de Somme » dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Prés salés de la baie de Somme »

...-sur-Mer Sud, Campagne-lès-Hesdin, Desvres, Etaples, Fauquembergues, Fruges, Hesdin, Heuchin,...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 7 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Desvres (Pas-de-Calais). ARTICLE 3. La gestion comptable e...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté