Desingy

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11 documents pour Desingy

- Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'
..., Chaumont, Chessenaz, Clarafond, Desingy, Frangy, Franclens, Marignier, Marin, Massongy, Mu...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Chaumont, Chessenaz, Clarafond, Desingy, Douvaine, Franclens, Frangy, Loisin, Marignier, M...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de terrain du 23 mai 2001 Communes de Desingy (1), Sillingy, Usinens (1). Inondations et coulée...

- Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Usses (zone spéciale de conservation)
... du département de la Haute-Savoie : Desingy. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Desingy (1), Sillingy, Usinens (1). Inondations et cou...
- Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret du 18 mars 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie »
..., Chaumont, Chessenaz, Clarafond, Desingy, Frangy, Franclens, Marignier, Marin, Massongy, Mu...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-SAVOIE. 74100. DESINGY. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. HAUTE-SAVOIE. 74105. D...
- Arrêté du 21 juillet 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Seyssel: Communes de Clermont, Desingy, Seyssel, Menthonnex-sous-Clermont. DEPARTEMENT DE...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
... (Albert), né le 4 juillet 1899 à Desingy (74). Perraud (Michel, Marcel), né le 8 août 189...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-EN-L'EAU (60); Christian LEFER, maire de DESINGY (74); Gilbert DRAPPIER, maire de SAINT-JEAN-SUR-MA...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

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